Archives d’Auteur: Edile Max

FIN DE CE BLOG

Posted on 01/15/2013

Et voilà, l’aventure se termine ici. Pour continuer à nous suivre, il va falloir mettre à jour vos favoris, et nous retrouver pour de nouvelles aventures ici !

Publié dans Actublog | Poster un commentaire

Quelques nouvelles

Posted on 10/27/2012

CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR, MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU Très peu de nouvelles ces derniers temps, et pour cause : 1) niveau professionnel, je suis bien occupé, et ça devrait être le cas jusqu’à la … Lire la suite →

Publié dans Actublog | Poster un commentaire

Les bases légales de l’open-data

Posted on 09/13/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS Quelques points de repère concernant l’encadrement législatif de l’open-data (ce document sera mis à jour au fur et à mesure) Concernant … Lire la suite →

Publié dans Open Data | Poster un commentaire

La licence ouverte d’Etalab

Posted on 09/13/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS Cet article s’inscrit dans une série visant à décrypter la foultitude de licences liées à l’Open Data. Nous allons ouvrir les hostilités avec … Lire la suite →

Publié dans Open Data | 5 Commentaires

Précisons orthographiques : contrats/licences type ; ayants droit

Posted on 09/12/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS J’ai profité de ma lecture de la loi du 17 juillet 1978 pour m’interroger sur l’utilisation étrange de l’expression "contrats types", qui me … Lire la suite →

Publié dans Réponse | Poster un commentaire

La loi de 1978 : analyse de contenu (version 2012) ; Synthèse

Posted on 09/12/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS Eh voilà, nous avons fini d’analyser la loi du 17 juillet 1978 dans sa version actuelle, article par article, ou plutôt chapitre par … Lire la suite →

Publié dans Open Data | Un commentaire

La loi de 1978 : analyse de contenu (version 2012) ; Partie 3

Posted on 09/12/2012

Continuons notre tour d’horizon de la loi de 1978, pour faire suite au chapitre I sur l’accès aux données et au chapitre II sur la réutilisation. ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU … Lire la suite →

Publié dans Open Data | 3 Commentaires

La loi de 1978 : analyse de contenu (version 2012) ; Partie 2

Posted on 09/11/2012

Faisant suite à cet article, nous allons maintenant analyse le chapitre II concernant la réutilisation des informations publiques. ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS Chapitre II : De la … Lire la suite →

Publié dans Open Data | 2 Commentaires

La loi de 1978 : analyse de contenu (version 2012) ; Partie 1

Posted on 09/11/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS De son nom complet : Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et … Lire la suite →

Publié dans Open Data | Tagué , | 6 Commentaires

Cassation, 1ère chambre civile, 12 juillet 2012 : SNEP contre Google

Posted on 09/10/2012

ATTENTION, CE BLOG N’EST PLUS MIS A JOUR. MERCI DE VOUS RENDRE SUR LE NOUVEAU SITE POUR TOUTES LES DERNIÈRES ACTUALISATIONS Apport essentiel : faciliter l’accès à un site de téléchargement illégal peut être sanctionné, surtout si l’intermédiaire avait un moyen de le prévenir, … Lire la suite →

Publié dans PLA, Veille juridique | Poster un commentaire